DCI : Parcours défiscalisation

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DCI : Parcours défiscalisation

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Module 1 : La réglementation LCB-FT

  • Chapitre 1 : Définition et cadre juridique

  • Chapitre 2 : Connaître les obligations pesant sur les organismes

  • Chapitre 3 : Organiser la lutte contre le blanchiment au sein et en dehors des groupes

  • Chapitre 4 : Recourir à des tiers pour la mise en œuvre des obligations de vigilance

  • Chapitre 5 : Connaître les modalités de contrôle et les sanctions encourues

Module 2 : Les dispositifs de défiscalisation

  • Chapitre 1 : L’histoire de la défiscalisation immobilière en France

  • Chapitre 2 : Le dispositif Pinel

  • Chapitre 3 : La loi Malraux

  • Chapitre 4 : Les anciens dispositifs de défiscalisation (Besson, Robien, Borloo, Scellier, Duflot)

  • Chapitre 5 : Les lois Cosse, Denormandie et Censi- Bouvard

Module 3 : La non-discrimination

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