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DCI : Parcours VEFA (Fiscalité - copropriété)

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07h20
DCI
DCI : Parcours VEFA (Fiscalité - copropriété)

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Module 1 : La réglementation LCB-FT

  • Chapitre 1 : Définition et cadre juridique

  • Chapitre 2 : Connaître les obligations pesant sur les organismes

  • Chapitre 3 : Organiser la lutte contre le blanchiment au sein et en dehors des groupes

  • Chapitre 4 : Recourir à des tiers pour la mise en œuvre des obligations de vigilance

  • Chapitre 5 : Connaître les modalités de contrôle et les sanctions encourues

Module 2 : La vente en l’état futur d’achèvement (VEFA)

  • Chapitre 1 : Qu’est-ce que la vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) ?

  • Chapitre 2 : Les différents actes de la VEFA

  • Chapitre 3 : La vente d’immeubles à rénover

  • Chapitre 4 : La livraison

  • Chapitre 5 : Garanties

  • Chapitre 6 : Compléments

Module 3 : Fiscalité et charges de copropriété

  • Chapitre 1 : La fiscalité du propriétaire bailleur

  • Chapitre 2 : Les charges de copropriété

Développez vos compétences grâce à notre formation e-learning complète, conçue pour maîtriser les enjeux réglementaires et immobiliers essentiels : la réglementation LCB-FT, la vente en l’état futur d’achèvement (VEFA)ainsi que la fiscalité et les charges de copropriété.

Ce programme s’adresse aux professionnels de l’immobilier, de la banque, de l’assurance et du conseil souhaitant renforcer leurs connaissances juridiques et sécuriser leurs pratiques dans le cadre des transactions immobilières et de la gestion locative.

Le premier module est dédié à la réglementation LCB-FT (lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme). Vous apprendrez à maîtriser le cadre juridique, comprendre les obligations imposées aux organismes, organiser la lutte contre le blanchiment au sein des structures, encadrer le recours à des tiers dans les procédures de vigilance et anticiper les contrôles ainsi que les sanctions encourues en cas de non-conformité.

Le second module est consacré à la VEFA, un dispositif incontournable dans l’immobilier neuf. Vous découvrirez le fonctionnement de la vente en l’état futur d’achèvement, les différents actes juridiques liés à la VEFA, les spécificités de la vente d’immeubles à rénover, ainsi que les étapes clés de la livraison. Le programme aborde également les garanties applicables et les éléments essentiels pour sécuriser une acquisition immobilière.

Enfin, le troisième module vous permet de comprendre la fiscalité du propriétaire bailleur, en identifiant les règles fiscales liées à la location immobilière. Vous étudierez également les charges de copropriété, afin de mieux maîtriser leur fonctionnement, leur répartition et leur impact sur la rentabilité d’un investissement.

Une formation idéale pour les professionnels de l’immobilier, gestionnaires, syndics, conseillers patrimoniaux ou toute personne souhaitant maîtriser VEFA, fiscalité et conformité LCB-FT.

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