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DCI : Parcours VEFA (Fiscalité - copropriété)

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07h20
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DCI : Parcours VEFA (Fiscalité - copropriété)

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Module 1 : La réglementation LCB-FT

  • Chapitre 1 : Définition et cadre juridique

  • Chapitre 2 : Connaître les obligations pesant sur les organismes

  • Chapitre 3 : Organiser la lutte contre le blanchiment au sein et en dehors des groupes

  • Chapitre 4 : Recourir à des tiers pour la mise en œuvre des obligations de vigilance

  • Chapitre 5 : Connaître les modalités de contrôle et les sanctions encourues

Module 2 : La vente en l’état futur d’achèvement (VEFA)

  • Chapitre 1 : Qu’est-ce que la vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) ?

  • Chapitre 2 : Les différents actes de la VEFA

  • Chapitre 3 : La vente d’immeubles à rénover

  • Chapitre 4 : La livraison

  • Chapitre 5 : Garanties

  • Chapitre 6 : Compléments

Module 3 : Fiscalité et charges de copropriété

  • Chapitre 1 : La fiscalité du propriétaire bailleur

  • Chapitre 2 : Les charges de copropriété

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