IOBSP - Niveau 1

▪ Test de positionnement 5’00

MODULE A : Module général

Module 1 : Les savoirs généraux

Chapitre 1 : Connaissance du contexte général de l'activité d'intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement

▪ Introduction 2’43

▪ Présentation du secteur du crédit et de l'assurance - Partie 1 7’37

▪ Présentation du secteur du crédit et de l'assurance - Partie 2 3’51

▪ Les notions d’opérations de banque et de services de paiement 5’14

▪ Les notions d’Intermédiation et de service de conseil - Partie 1 5’20

▪ Les notions d’Intermédiation et de service de conseil - Partie 2 6’17

▪ Qu’est-ce qu’un mandatement bancaire ? 5’19

▪ Les risques associés aux opérations et services 9’24

▪ TOTAL: 45’45

Chapitre 2 : Les différentes catégories règlementaires d'IOBSP (art. R. 519-4 du Code monétaire et financier) et les modalités d'exercice de l'activité : contenus et limites

▪ Les différentes catégories d’IOBSP - Partie 1 4’23

▪ Les différentes catégories d’IOBSP - Partie 2 7’05

▪ Les exclusions au régime des IOBSP 8’11

▪ Les modalités d'exercice 3’35

▪ TOTAL: 23’14

Chapitre 3 : Les fondamentaux du droit commun

Sous-chapitre 1 : Validité du consentement du client

▪ La validité́du consentement du client 8’08

Sous-chapitre 2 : Exécution des contrats de bonne foi

▪ L’exécution des contrats de bonne foi 5’14

Sous-chapitre 3 : Généralités sur les pratiques commerciales

▪ Généralités sur les pratiques commerciales déloyales et illicites 4’27

▪ Généralités sur les pratiques commerciales déloyales - les pratiques commerciales trompeuses 8’24

▪ Généralités sur les pratiques commerciales déloyales - les pratiques commerciales agressives 4’32

▪ Généralités sur les pratiques commerciales déloyales - les sanctions 5’16

▪ TOTAL : 36’21

Sous-chapitre 4 : Libertés individuelles, protection des données personnelles du client (CNIL) et respect du secret bancaire

▪ Les missions de la CNIL 9’19

▪ La protection des données personnelles du client 10’47

▪ Le respect du secret bancaire 10’40

▪ TOTAL : 30’46

Chapitre 4 : Les conditions d'accès et d'exercice

▪ Immatriculation auprès de l'ORIAS 10’00

▪ La procédure d'immatriculation 9’08

▪ L'honorabilité 7’16

▪ La capacité professionnelle 6’24

▪ Comment justifier de sa capacité professionnelle ? - Partie 1 8’05

▪ Comment justifier de sa capacité professionnelle ? - Partie 2 8’13

▪ L'assurance professionnelle et la garantie financière 5’22

▪ TOTAL : 54’28

Chapitre 5 : La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

Sous-chapitre 1 : Définition et cadre juridique

▪ Définition et typologie des opérations de blanchiment et de financement du terrorisme 9’11

▪ Cadre juridique et réglementaire 9’17

▪ Les organismes assujettis à la règlementation LCB-FT 6’18

▪ Les autorités et instances impliquées en matière de LCB-FT 9’08

▪ TOTAL : 33’54

Sous-chapitre 2 : Connaître les obligations pesant sur les organismes

▪ Les obligations organisationnelles en matière de LCB-FT 9’40

▪ Les obligations de vigilance en matière de LCB-FT 10’32

▪ Les obligations de vigilance en matière de LCB-FT : la vigilance allégée 5’03

▪ Les obligations de vigilance en matière de LCB-FT : la vigilance renforcée 6’28

▪ Les obligations en matière de gel des avoirs 4’22

▪ Les obligations déclaratives en matière de LCB-FT 9’37

▪ TOTAL : 45’42

Sous-chapitre 4 : Recourir à des tiers pour la mise en œuvre

des obligations de vigilance

• Le recours à la tierce introduction pour la mise en œuvre des obligations de vigilance – Partie 1 8’53

• Le recours à la tierce introduction pour la mise en œuvre des obligations de vigilance – Partie 2 9’41

▪ TOTAL : 18’34

Sous-chapitre 5 : Connaître les modalités de contrôle et les sanctions encourues

• Les sanctions pénales et civiles en matière de LCB-FT 9’48

• Le contrôle et les sanctions disciplinaires en matière de LCB-FT 8’08

• Quiz (38 questions)

▪ TOTAL : 17’56

Chapitre 6 : Les modalités de distribution

Sous-chapitre 1 : Le démarchage bancaire et financier

• La définition du démarchage bancaire et financier 5’34

• Les situations exclues du régime du démarchage bancaire et financier 5’08

• Les personnes habilitées à procéder au démarchage bancaire et financier 5’10

• Les produits interdits de démarchage bancaire ou financier 5’18

• Les conditions d'exercice du démarcheur bancaire ou financier 6’17

• Les règles de bonne conduite 5’33

• Le délai de rétractation 4’07

• Les sanctions 6’59

▪ TOTAL : 43’06

Sous-chapitre 2 : La vente à distance de produits bancaires et financiers

• Définition 3’32

• Le délai de rétractation 4’31

• Les obligations d'information 3’56

• Règles spécifiques à la conclusion de contrats par voie électronique 5’06

• Les sanctions 2’59

• Quiz - Les savoirs généraux (40 questions) 40’00

▪ TOTAL : 20’04

TOTAL MODULE 1 : 6’34’35

Module 2 : Connaissances générales sur le crédit

Partie 1

Sous-chapitre 1.1 : Généralités

• Quelles sont les différentes assurances de personnes ? - Partie 1 9’02

• Quelles sont les différentes assurances de personnes ? - Partie 2 6’32

• Que comporte le régime général des travailleurs non salariés et non agricoles ? 7’00

• Quelle est la protection sociale des travailleurs agricoles et des régimes spéciaux ? 5’22

• Comment les assurances de personnes sont-elles classifiées et quelles sont leurs caractéristiques ? 6’06

▪ TOTAL : 34’02

Développez vos compétences grâce à notre formation e-learning IOBSP complète, conçue pour maîtriser le module général obligatoire et acquérir toutes les bases nécessaires à l’exercice de l’activité d’intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement.

Cette formation vous permet de comprendre le contexte global du secteur bancaire et du crédit, ainsi que les notions essentielles liées aux opérations de banque, aux services de paiement, à l’intermédiation et au conseil. Vous apprendrez également à identifier les risques associés aux opérations financières et à exercer votre activité en respectant les obligations réglementaires.

Le programme aborde en détail les différentes catégories réglementaires d’IOBSP, les modalités d’exercice et les limites fixées par le Code monétaire et financier. Vous étudierez également les fondamentaux du droit commun : validité du consentement du client, exécution des contrats de bonne foi et pratiques commerciales déloyales, avec une approche claire et opérationnelle.

La formation intègre un volet complet sur la protection des données personnelles, les missions de la CNIL et le respect du secret bancaire, indispensables pour sécuriser la relation client et respecter les obligations de conformité.

Vous approfondirez également les conditions d’accès et d’exercice du métier : immatriculation ORIAS, honorabilité, capacité professionnelle, assurance professionnelle et garantie financière.

Enfin, un module essentiel est dédié à la réglementation LCB-FT (lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme), incluant les obligations de vigilance, les obligations déclaratives, la tierce introduction, ainsi que les contrôles et sanctions.

Le programme se complète avec des connaissances générales sur le crédit et les assurances de personnes, incluant les bases de la protection sociale et des régimes applicables.

Une formation idéale pour toute personne souhaitant exercer légalement en tant qu’IOBSP et maîtriser les obligations réglementaires du secteur bancaire.