IOBSP - Niveau 2

▪ Test de positionnement 5’00

MODULE A : Module général

Module 1 : Les savoirs généraux

Chapitre 1 : Connaissance du contexte général de l'activité d'intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement

▪ Introduction 2’43

▪ Présentation du secteur du crédit et de l'assurance - Partie 1 7’37

▪ Présentation du secteur du crédit et de l'assurance - Partie 2 3’51

▪ Les notions d’opérations de banque et de services de paiement 5’14

▪ Les notions d’Intermédiation et de service de conseil - Partie 1 5’20

▪ Les notions d’Intermédiation et de service de conseil - Partie 2 6’17

▪ Qu’est-ce qu’un mandatement bancaire ? 5’19

▪ Les risques associés aux opérations et services 9’24

▪ TOTAL: 45’45

Chapitre 2 : Les différentes catégories règlementaires d'IOBSP (art. R. 519-4 du Code monétaire et financier) et les modalités d'exercice de l'activité : contenus et limites

▪ Les différentes catégories d’IOBSP - Partie 1 4’23

▪ Les différentes catégories d’IOBSP - Partie 2 7’05

▪ Les exclusions au régime des IOBSP 8’11

▪ Les modalités d'exercice 3’35

▪ TOTAL: 23’14

Chapitre 3 : Les fondamentaux du droit commun

Sous-chapitre 1 : Validité du consentement du client

▪ La validité́du consentement du client 8’08

Sous-chapitre 2 : Exécution des contrats de bonne foi

▪ L’exécution des contrats de bonne foi 5’14

Sous-chapitre 3 : Généralités sur les pratiques commerciales

▪ Généralités sur les pratiques commerciales déloyales et illicites 4’27

▪ Généralités sur les pratiques commerciales déloyales - les pratiques commerciales trompeuses 8’24

▪ Généralités sur les pratiques commerciales déloyales - les pratiques commerciales agressives 4’32

▪ Généralités sur les pratiques commerciales déloyales - les sanctions 5’16

▪ TOTAL : 36’21

Sous-chapitre 4 : Libertés individuelles, protection des données personnelles du client (CNIL) et respect du secret bancaire

▪ Les missions de la CNIL 9’19

▪ La protection des données personnelles du client 10’47

▪ Le respect du secret bancaire 10’40

▪ TOTAL : 30’46

Chapitre 4 : Les conditions d'accès et d'exercice

▪ Immatriculation auprès de l'ORIAS 10’00

▪ La procédure d'immatriculation 9’08

▪ L'honorabilité 7’16

▪ La capacité professionnelle 6’24

▪ Comment justifier de sa capacité professionnelle ? - Partie 1 8’05

▪ Comment justifier de sa capacité professionnelle ? - Partie 2 8’13

▪ L'assurance professionnelle et la garantie financière 5’22

▪ TOTAL : 54’28

Chapitre 5 : La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

Sous-chapitre 1 : Définition et cadre juridique

▪ Définition et typologie des opérations de blanchiment et de financement du terrorisme 9’11

▪ Cadre juridique et réglementaire 9’17

▪ Les organismes assujettis à la règlementation LCB-FT 6’18

▪ Les autorités et instances impliquées en matière de LCB-FT 9’08

▪ TOTAL : 33’54

Sous-chapitre 2 : Connaître les obligations pesant sur les organismes

▪ Les obligations organisationnelles en matière de LCB-FT 9’40

▪ Les obligations de vigilance en matière de LCB-FT 10’32

▪ Les obligations de vigilance en matière de LCB-FT : la vigilance allégée 5’03

▪ Les obligations de vigilance en matière de LCB-FT : la vigilance renforcée 6’28

▪ Les obligations en matière de gel des avoirs 4’22

▪ Les obligations déclaratives en matière de LCB-FT 9’37

▪ TOTAL : 45’42

Sous-chapitre 4 : Recourir à des tiers pour la mise en œuvre

des obligations de vigilance

• Le recours à la tierce introduction pour la mise en œuvre des obligations de vigilance – Partie 1 8’53

• Le recours à la tierce introduction pour la mise en œuvre des obligations de vigilance – Partie 2 9’41

▪ TOTAL : 18’34

Sous-chapitre 5 : Connaître les modalités de contrôle et les sanctions encourues

• Les sanctions pénales et civiles en matière de LCB-FT 9’48

• Le contrôle et les sanctions disciplinaires en matière de LCB-FT 8’08

• Quiz (38 questions)

▪ TOTAL : 17’56

Chapitre 6 : Les modalités de distribution

Sous-chapitre 1 : Le démarchage bancaire et financier

• La définition du démarchage bancaire et financier 5’34

• Les situations exclues du régime du démarchage bancaire et financier 5’08

• Les personnes habilitées à procéder au démarchage bancaire et financier 5’10

• Les produits interdits de démarchage bancaire ou financier 5’18

• Les conditions d'exercice du démarcheur bancaire ou financier 6’17

• Les règles de bonne conduite 5’33

• Le délai de rétractation 4’07

• Les sanctions 6’59

▪ TOTAL : 43’06

Sous-chapitre 2 : La vente à distance de produits bancaires et financiers

• Définition 3’32

• Le délai de rétractation 4’31

• Les obligations d'information 3’56

• Règles spécifiques à la conclusion de contrats par voie électronique 5’06

• Les sanctions 2’59

• Quiz - Les savoirs généraux (40 questions) 40’00

▪ TOTAL : 20’04

TOTAL MODULE 1 : 6’34’35

Module 2 : Connaissances générales sur le crédit

Partie 1

Sous-chapitre 1.1 : Généralités

• Quelles sont les différentes assurances de personnes ? - Partie 1 9’02

• Quelles sont les différentes assurances de personnes ? - Partie 2 6’32

• Que comporte le régime général des travailleurs non salariés et non agricoles ? 7’00

• Quelle est la protection sociale des travailleurs agricoles et des régimes spéciaux ? 5’22

• Comment les assurances de personnes sont-elles classifiées et quelles sont leurs caractéristiques ? 6’06

▪ TOTAL : 34’02

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