IOBSP - Niveau 2

Module 1 : Les savoirs généraux

▪ Introduction 2’43

▪ Introduction 2’43

• Présentation du secteur du crédit et de l'assurance - Partie 1 7’37

▪ Présentation du secteur du crédit et de l'assurance - Partie 2 3’51

▪ Les notions d’opérations de banque et de services de paiement 5’14

▪ Les notions d’Intermédiation et de service de conseil - Partie 1 5’20

▪ Les notions d’Intermédiation et de service de conseil - Partie 2 6’17

▪ Qu’est-ce qu’un mandatement bancaire ? 5’19

▪ Les risques associés aux opérations et services 9’24

▪ TOTAL: 45’45

Chapitre 2 : Les différentes catégories règlementaires d'IOBSP (art. R. 519-4 du Code monétaire et financier) et les modalités d'exercice de l'activité : contenus et limites

▪ Les différentes catégories d’IOBSP - Partie 1 4’23

▪ Les différentes catégories d’IOBSP - Partie 2 7’05

▪ Les exclusions au régime des IOBSP 8’11

▪ Les modalités d'exercice 3’35

▪ TOTAL: 23’14

Chapitre 3 : Les fondamentaux du droit commun

Sous-chapitre 1 : Validité du consentement du client

▪ La validité́du consentement du client 8’08

Sous-chapitre 2 : Exécution des contrats de bonne foi

▪ L’exécution des contrats de bonne foi 5’14

Sous-chapitre 3 : Généralités sur les pratiques commerciales

▪ Généralités sur les pratiques commerciales déloyales et illicites 4’27

▪ Généralités sur les pratiques commerciales déloyales - les pratiques commerciales trompeuses 8’24

▪ Généralités sur les pratiques commerciales déloyales - les pratiques commerciales agressives 4’32

▪ Généralités sur les pratiques commerciales déloyales - les sanctions 5’16

▪ TOTAL : 36’21

Chapitre 4 : Les conditions d'accès et d'exercice

▪ Immatriculation auprès de l'ORIAS 10’00

▪ La procédure d'immatriculation 9’08

▪ L'honorabilité 7’16

▪ La capacité professionnelle 6’24

▪ Comment justifier de sa capacité professionnelle ? - Partie 1 8’05

▪ Comment justifier de sa capacité professionnelle ? - Partie 2 8’13

▪ L'assurance professionnelle et la garantie financière 5’22

▪ TOTAL : 54’28

▪ Le respect du secret bancaire 10’40

Chapitre 4 : Les conditions d'accès et d'exercice

▪ Immatriculation auprès de l'ORIAS 10’00

▪ La procédure d'immatriculation 9’08

▪ L'honorabilité 7’16

▪ La capacité professionnelle 6’24

▪ Comment justifier de sa capacité professionnelle ? - Partie 1 8’05

▪ Comment justifier de sa capacité professionnelle ? - Partie 2 8’13

▪ L'assurance professionnelle et la garantie financière 5’22

▪ TOTAL : 54’28

Chapitre 5 : La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

▪ Définition et typologie des opérations de blanchiment et de financement du terrorisme 9’11

▪ Définition et typologie des opérations de blanchiment et de financement du terrorisme 9’11

▪ Cadre juridique et réglementaire 9’17

▪ Les organismes assujettis à la règlementation LCB-FT 6’18

▪ Les autorités et instances impliquées en matière de LCB-FT 9’08

▪ TOTAL : 33’54

Sous-chapitre 2 : Connaître les obligations pesant sur les organismes

▪ Les obligations organisationnelles en matière de LCB-FT 9’40

▪ Les obligations de vigilance en matière de LCB-FT 10’32

▪ Les obligations de vigilance en matière de LCB-FT : la vigilance allégée 5’03

▪ Les obligations de vigilance en matière de LCB-FT : la vigilance renforcée 6’28

▪ Les obligations en matière de gel des avoirs 4’22

▪ Les obligations déclaratives en matière de LCB-FT 9’37

▪ TOTAL : 45’42

Sous-chapitre 4 : Recourir à des tiers pour la mise en œuvre

des obligations de vigilance

• Le recours à la tierce introduction pour la mise en œuvre des obligations de vigilance – Partie 1 8’53

• Le recours à la tierce introduction pour la mise en œuvre des obligations de vigilance – Partie 2 9’41

▪ TOTAL : 18’34

Sous-chapitre 5 : Connaître les modalités de contrôle et les sanctions encourues

• Les sanctions pénales et civiles en matière de LCB-FT 9’48

• Le contrôle et les sanctions disciplinaires en matière de LCB-FT 8’08

• Quiz (38 questions)

▪ TOTAL : 17’56

Chapitre 6 : Les modalités de distribution

Sous-chapitre 1 : Le démarchage bancaire et financier

• La définition du démarchage bancaire et financier 5’34

• Les situations exclues du régime du démarchage bancaire et financier 5’08

• Les personnes habilitées à procéder au démarchage bancaire et financier 5’10

• Les produits interdits de démarchage bancaire ou financier 5’18

• Les conditions d'exercice du démarcheur bancaire ou financier 6’17

• Les règles de bonne conduite 5’33

• Le délai de rétractation 4’07

• Les sanctions 6’59

▪ TOTAL : 43’06

Sous-chapitre 2 : La vente à distance de produits bancaires et financiers

• Définition 3’32

• Le délai de rétractation 4’31

• Les obligations d'information 3’56

• Règles spécifiques à la conclusion de contrats par voie électronique 5’06

• Les sanctions 2’59

• Quiz - Les savoirs généraux (40 questions) 40’00

▪ TOTAL : 20’04

TOTAL MODULE 1 : 6’34’35

Module 2 : Connaissances générales sur le crédit

Sous-chapitre 1.1 : Généralités

• Quelles sont les différentes assurances de personnes ? - Partie 1 9’02

• Quelles sont les différentes assurances de personnes ? - Partie 2 6’32

• Que comporte le régime général des travailleurs non salariés et non agricoles ? 7’00

• Quelle est la protection sociale des travailleurs agricoles et des régimes spéciaux ? 5’22

• Comment les assurances de personnes sont-elles classifiées et quelles sont leurs caractéristiques ? 6’06

▪ TOTAL : 34’02

Développez vos compétences grâce à notre formation e-learning complète dédiée aux savoirs généraux IOBSP, conçue pour accompagner les professionnels du crédit, de la banque et de l’assurance dans la maîtrise des fondamentaux réglementaires et des connaissances indispensables à l’exercice de l’intermédiation.

Cette formation en ligne vous permet de comprendre en profondeur le fonctionnement du secteur du crédit et de l’assurance, les notions essentielles d’opérations de banque et de services de paiement, ainsi que les principes liés au service de conseil et au mandatement bancaire. Vous serez également formé à l’identification des risques associés aux opérations bancaires et aux activités d’intermédiation.

Le programme couvre les différentes catégories réglementaires d’IOBSP, conformément à l’article R.519-4 du Code monétaire et financier, ainsi que les modalités d’exercice de l’activité et les limites réglementaires. Vous étudierez également les exclusions applicables au régime IOBSP afin de mieux encadrer votre pratique professionnelle.

Une partie importante de la formation est consacrée aux fondamentaux du droit commun, notamment la validité du consentement du client, l’exécution des contrats de bonne foi et les pratiques commerciales déloyales (trompeuses ou agressives), ainsi que les sanctions encourues.

Le programme aborde également les conditions d’accès et d’exercice du métier : immatriculation ORIAS, procédure d’inscription, honorabilité, capacité professionnelle, assurance responsabilité civile professionnelle et garantie financière. La formation intègre aussi les règles liées au respect du secret bancaire.

Enfin, un module complet est dédié à la LCB-FT (lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme), avec les obligations organisationnelles, les obligations de vigilance (allégée et renforcée), le gel des avoirs, les obligations déclaratives, ainsi que les contrôles et sanctions. La formation traite également les règles de distribution, incluant le démarchage bancaire et financier ainsi que la vente à distance.

Le second module apporte des connaissances générales sur le crédit et les assurances de personnes, incluant la protection sociale des travailleurs indépendants, agricoles et régimes spéciaux.

Une formation idéale pour toute personne souhaitant se former à l’activité IOBSP et renforcer ses compétences en crédit, conformité et réglementation.

• Acquérir une expertise approfondie dans les produits d'assurance complexes, tels que les assurances professionnelles, les produits d'assurance spécialisés, et avoir une compréhension avancée des tendances et des évolutions du marché..

• Maîtriser les concepts de gestion des risques liés aux produits d'assurance avancés et assurer une conformité rigoureuse avec les réglementations en constante évolution

• Développer des compétences avancées en conseil stratégique, y compris la planification financière à long terme, la gestion de patrimoine, et être capable de gérer efficacement un portefeuille client diversifié.